PREVENTION MAIF, association laïque régie par la Loi du 1er juillet 2001 modifiée et ses textes d'application
Numéro de dépôt :
3179083
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
Présentation de la marque LES AVENTURES DE BILL ET CYCLETTE
Déposée le 5 août 2002 par la société PREVENTION MAIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES AVENTURES DE BILL ET CYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la société PREVENTION MAIF domicilié(e) dont le siège social est 50 Avenue Salvador Allende, immeuble « Le Pavois », ,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 512 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVENTION MAIF Pierre SENAC domicilié(e) 50 Avenue Salvador Allende Immeuble Le Pavois,79000 NIORT - 79000 - France.
La marque LES AVENTURES DE BILL ET CYCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREVENTION MAIF, association laïque régie par la Loi du 1er juillet 2001 modifiée et ses textes d'application - dont le siège social est 50 Avenue Salvador Allende, immeuble « Le Pavois », ,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 393512504
PREVENTION MAIF Pierre SENAC - 50 Avenue Salvador Allende Immeuble Le Pavois,79000 NIORT - 79000 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°376620 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisations et conduites de colloques, conférences, congrès, informations en matière d'éducation, enseignements, soutiens pédagogiques, organisations d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'enseignements et de soutiens scolaires, stages de perfectionnement en sécurité routière, stages de formation, publications et éditions de livres sur l'enseignement, dépliants, brochures et manuels d'enseignement, consultations en matière de sécurité, spectacles de marionnettes, jeux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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